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Mentions légales

 

1/ Editeur du site www.legumeslevisage.com


SARL LEGUMES LE VISAGE

au capital de 10 000€
N° SIRET :  825 065 733 000 16

TVA:  FR 02825065733

Siège social :

Kerhellegant

56340 PLOUHARNEL

France

Tél. : + 33 (0) 6 70 12 24 44

Mail :  legumeslevisage@gmail.com

 

 

2/ Directeur ou Responsable de publication

 

Monsieur Fanch LE VISAGE

 

Co-directeur de publication : Madame Talia LE VISAGE

 

3/ Hébergement

 

Société WIX

Wix.com LTD

40 Namal Tel Aviv, 6350671

Israël

ID TVA : EU442008451

Tél. : 1-415-639-9034

Contact :  wix.com/contact

 

4/ Propriété intellectuelle

 

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

 

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

 

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.

 

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

 

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

 

6/ Liens hypertextes

 

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Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

 

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Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

 

 

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